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Marques déposées par la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA
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ALAIN DUCASSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALAIN DUCASSE
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA, société de droit belge

Numéro de dépôt :
1475310
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2028
ALAIN DUCASSE de DUCASSE DEVELOPPEMENT SA

Présentation de la marque ALAIN DUCASSE

Déposée le 6 juillet 1988 par la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALAIN DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA domicilié(e) 287/08 Avenue Louise - 1050 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque ALAIN DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALAIN DUCASSE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

DUCASSE DEVELOPPEMENT SA a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLADT , DD , DD DUCASSE , LE CHOCOLAT ALAIN DUCASSE MANUFACTURE A PARIS , DUCASSE


DUCASSE DEVELOPPEMENT SA, société de droit belge - 287/08 Avenue Louise - 1050 - BRUXELLES - Belgique


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Renouvellement sans limitation n°2111781 - Publication au BOPI 1998-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158587 - Publication au BOPI 1993-05-11

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366839 - Publication au BOPI 2008-03-14

Inscription le 12 septembre 1996 - Concession de licence n°206055 - Publication au BOPI 1996-09-12

Inscription le 5 décembre 2005 - Concession de licence n°423609 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 29 mai 2007 - Concession de licence n°454754 - Publication au BOPI 2007-05-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544103 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 2 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°737264 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2018 n°2688609 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-23

Poissons et plus particulièrement du saumon, des plats cuisinés, des préparations faites de céréales, des feuilletés de saumon, des feuilletins, l'ensemble avec livraison en distribution alimentaire, hotellerie, restauration et service de restauration à emporter service de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.